1. This Product Order/Quote is subject to the terms and conditions of the Master Purchase Agreement, Master Product Agreement or other master agreement between Compucom and Customer, (a) the original equipment manufacturer or software developer (“OEM”) end customer terms and conditions (if any) applicable to a Product available on the OEM’s website or located in the following link: i.e. https://www4.compucom.com/vendor-pass-through-terms as applicable; and (b) Compucom’s Return Material Authorization Policy located at https://www4.compucom.com/RMAPolicy.
2. “Products” means materials, items, goods, or components including, but not limited to, storage, platform, infrastructure and SaaS services, computer hardware products, software licenses, hardware services, and software services manufactured, licensed or provided by a third party, and any configuration services provided by Compucom or by a third party.  All Products that are or contain software are subject to the end user license agreement of the applicable software OEM as provided with the software packaging or in the software at time of shipment.
3. Prices are quoted in Canadian Dollars. Pricing and availability of Products are subject to change without notice. Pricing may be impacted without notice by changes in applicable tariffs or a tariff may be added to a quote or invoice as a separate charge.
4. Applicable taxes and delivery charges are not included in the charges for Products; they will be included in the invoice. Compucom shall submit invoices upon shipment of the Products.  All amounts for Products, applicable taxes, environmental fees, shipping and handling charges and any shipping insurance requested by Customer, are due and payable in Canadian dollars within thirty (30) days from the date of invoice.
5. Errors & Omissions Excepted. Compucom reserves the right to correct errors on the Product Order/Quote where applicable. Changes to this Product Order/Quote are subject to written acceptance by Compucom.
6. Pass-Through Warranty and Other Rights: As a reseller, end-user warranties and liabilities (with respect to any third-party hardware and software products provided by Compucom) shall be provided as a pass-through from the manufacturer of such Products. Compucom does not provide, and hereby disclaims, all other warranties, intellectual property indemnities and other product liability with respect to Products.
7. Customer may place an order by signing this Product Order/Quote and returning it to the Compucom Account Representative. Customer’s purchase order or other ordering document must reference the Quote number above and include a statement that “This purchase of Products from Compucom is subject to the Terms and Conditions in Compucom’s Product Order/Quote”.  For purposes of this Product Order/Quote and any sale of Products by Compucom, Customer’s purchase order shall be deemed a convenient ordering device only.  Any other terms and conditions contained in any purchase order or other ordering document provided by Customer shall not apply and are expressly rejected by Compucom.
8. All orders are subject to acceptance by Compucom and may be subject to modification or cancellation without notice by the applicable OEM or distributor. Compucom is dependent upon availability and pricing of the Products from the Supplier and cannot guarantee any particular delivery dates.
9. Product Title and Risk of Loss. Title to the Products and risk of loss shall pass to Customer when the Products are delivered to the transportation carrier. All shipping charges shall be invoiced to Customer.
10. Cancellation or return of any Products ordered under this Product Order/Quote are subject to the Return Material Authorization Policy located at https://www4.compucom.com/RMAPolicy.
11. Customer agrees to provide Compucom with written notice of any disputed invoice items within fifteen (15) days of receipt of invoice and to pay all undisputed amounts under the invoice within thirty (30) days following date of invoice.
12. COMPUCOM’S ENTIRE LIABILITY FOR ANY CLAIM ARISING FROM PRODUCTS, REGARDLESS OF LEGAL THEORY, SHALL NOT EXCEED THE FEES PAID FOR THE APPLICABLE PRODUCT(S). NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY IN THIS PRODUCT ORDER/QUOTE, IN NO EVENT SHALL EITHER PARTY BE RESPONSIBLE TO THE OTHER FOR INCIDENTAL, INDIRECT, PUNITIVE, SPECIAL, EXEMPLARY OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.
13. In the event of a conflict between these Terms and Conditions and Customer’s master agreement with Compucom, the applicable master agreement shall control.

Ver. Date 012326

This document is PROPRIETARY and CONFIDENTIAL and may not be duplicated, redistributed, or displayed to any third party without the express written permission of Compucom.

1. Cette commande/ce devis de produit est soumis aux termes et conditions de l'accord-cadre d'achat, de l'accord-cadre de produit ou de tout autre accord-cadre entre Compucom et le client, (a) aux termes et conditions du fabricant d'équipement d'origine ou du développeur de logiciel (« OEM ») applicables au produit et disponibles sur le site Web de l'OEM ou à l'adresse suivante : https://www4.compucom.com/vendor-pass-through-terms , le cas échéant ; et (b) à la politique d'autorisation de retour de matériel de Compucom disponible à l' adresse https://www4.compucom.com/RMAPolicy .
2. Le terme « Produits » désigne les matériaux, articles, biens ou composants, y compris, sans toutefois s'y limiter, les services de stockage, de plateforme, d'infrastructure et SaaS, les produits matériels informatiques, les licences logicielles, les services matériels et les services logiciels fabriqués, concédés sous licence ou fournis par un tiers, ainsi que tous les services de configuration fournis par Compucom ou par un tiers. Tous les Produits qui sont ou contiennent des logiciels sont soumis au contrat de licence utilisateur final de l'OEM du logiciel concerné, tel qu'il est fourni avec l'emballage du logiciel ou dans le logiciel au moment de l'expédition.
3. Les prix sont indiqués en dollars canadiens. Les prix et la disponibilité des produits peuvent être modifiés sans préavis. Les prix peuvent être affectés sans préavis par des changements aux tarifs applicables ou par l'ajout de tarifs à un devis ou à une facture, à titre de frais distincts.
4. Les taxes applicables et les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits; ils figureront sur la facture. Compucom émettra les factures dès l'expédition des produits. Tous les montants dus, y compris les taxes applicables, les frais environnementaux, les frais d'expédition et de manutention ainsi que toute assurance transport demandée par le client, sont payables en dollars canadiens dans les trente (30) jours suivant la date de facturation.
5. Sauf erreur ou omission. Compucom se réserve le droit de corriger les erreurs figurant sur le bon de commande/devis, le cas échéant. Toute modification de ce bon de commande/devis est soumise à l'acceptation écrite de Compucom.
6. Garantie et autres droits transférés : En tant que revendeur, les garanties et responsabilités relatives aux produits matériels et logiciels tiers fournis par Compucom sont transférées par le fabricant de ces produits. Compucom n’offre aucune autre garantie, ni aucune autre indemnisation en matière de propriété intellectuelle, et décline expressément toute responsabilité à cet égard .
7. Le client peut passer commande en signant ce bon de commande/devis et en le retournant au représentant commercial de Compucom. Le bon de commande du client ou tout autre document de commande doit mentionner le numéro de devis ci-dessus et inclure la mention suivante : « Cet achat de produits auprès de Compucom est soumis aux conditions générales de vente figurant dans le bon de commande/devis de Compucom . » Aux fins du présent bon de commande/devis et de toute vente de produits par Compucom, le bon de commande du client est considéré comme un simple outil de commande. Toutes autres conditions générales figurant dans un bon de commande ou tout autre document de commande fourni par le client sont inapplicables et expressément rejetées par Compucom.
8. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation de Compucom et peuvent être modifiées ou annulées sans préavis par le fabricant d'origine ou le distributeur concerné. Compucom dépend de la disponibilité et du prix des produits auprès du fournisseur et ne peut garantir aucune date de livraison précise.
9. Transfert de propriété et des risques liés aux produits. La propriété des produits et les risques de perte sont transférés au client dès la remise des produits au transporteur. Tous les frais d'expédition sont facturés au client.
10. L’annulation ou le retour de tout produit commandé dans le cadre de cette commande/ce devis est soumis à la politique d’autorisation de retour de matériel disponible à l’adresse https://www4.compucom.com/RMAPolicy .
11. Le client accepte de fournir à Compucom un avis écrit de tout élément de facture contesté dans les quinze (15) jours suivant la réception de la facture et de payer tous les montants non contestés en vertu de la facture dans les trente (30) jours suivant la date de la facture.
12. La responsabilité totale de Compucom pour toute réclamation relative aux produits, quel que soit le fondement juridique invoqué, ne saurait excéder le prix payé pour le(s) produit(s) concerné(s). Nonobstant toute disposition contraire figurant dans le présent bon de commande/devis, aucune des parties ne pourra en aucun cas être tenue responsable envers l'autre des dommages accessoires, indirects, punitifs, spéciaux, exemplaires ou consécutifs, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.
13. En cas de conflit entre les présentes conditions générales et l'accord-cadre du client avec Compucom, l'accord-cadre applicable prévaudra.

Version 012326

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